1. MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du Site

Le présent site internet, accessible à l'adresse https://meubledat.fr, est édité par :

• Nom & Prénom : Monsieur Léopold Orbach

• Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)

• Numéro SIREN : 102 102 217

• Numéro SIRET (Siège) : 102 102 217 00010

• Activité (Code NAF / APE) : 47.91Z (Vente à distance sur catalogue spécialisé)

• Adresse du siège social / établissement : [Votre Adresse Postale Complète]

• Adresse de courrier électronique : contact@meubledat.fr

• Numéro de téléphone : [Votre Numéro de Téléphone]

• Numéro de TVA Intracommunautaire : [Exemple : FRXX102102217 OU "Franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI"]

• Directeur de la publication : Monsieur Léopold Orbach

2. Hébergeur du Site

Le site meubledat.fr est hébergé par :

• Raison sociale : [Nom de votre hébergeur - ex : Shopify Inc. / OVH SAS / Hostinger]

• Adresse postale : [Adresse de votre hébergeur - ex : 151 O'Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada]

• Contact : [Numéro ou site internet de l'hébergeur]

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site meubledat.fr (notamment les textes, visuels, photographies de meubles, logos, chartes graphiques, vidéos, éléments sonores et logiciels) sont protégés au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de Monsieur Léopold Orbach ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Monsieur Léopold Orbach.